Discours du Premier ministre François FILLON, 20 juin 2011.

Publié le par valerie garcia

 

 

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Discours du Premier ministre François FILLON


le Premier ministre  a  fait le point, lors de son discours, sur les réformes au bénéfice des territoires ruraux et a précisé qu'il entendait mener à bien les travaux d'allégement des normes qui pèsent sur les collectivités avant 2012.

La Mure (Isère), lundi 20juin 2011

 

Mesdames et messieurs,

…L’Etat est là pour soutenir l’ambition des territoires, leur activité économique, leur offre de

service, leur offre culturelle, comme on a pu le voir tout à l’heure avec l’inauguration de cette

magnifique médiathèque. Il doit être là aussi pour  garantir l’égalité territoriale, la même

sécurité, la même protection, la même santé, le même accès aux nouvelles technologies, pour

tous nos concitoyens sans distinction.

Et pour répondre à tous ces enjeux, il est impératif que l’Etat se renouvelle, se renouvelle dans

ses structures, dans son organisation.

On le voit bien avec l’exemple de la sécurité, nos territoires ont traversé des mutations très

profondes, mais en même temps on est resté très longtemps figé sur des schémas, sur des

organisations, sur des découpages entre police et gendarmerie, quasiment immuables. Eh bien,

c’est cela que nous avons choisi de changer.

En inaugurant la gendarmerie de La Mure, je suis venu rendre hommage aux gendarmes et à

l’ensemble des forces de sécurité qui sont engagées ces dernières années dans des évolutions

qui sont des évolutions importantes et qui ont suscité naturellement bien des craintes et des

critiques et des appréhensions.

Je suis venu leur dire toute la confiance et tout le respect que leur action, leur sens des

responsabilités, leur dignité dans l’épreuve inspirent au Gouvernement et au-delà du

Gouvernement, à l’ensemble de nos concitoyens. Je suis venu pour évoquer les enjeux du

présent et de l’avenir que symbolisent d’une certaine façon les nouveaux bâtiments que nous

avons vus tout à l’heure.

La loi Gendarmerie du 3 août 2009 est venue se substituer à une loi qui remontait au 17 avril

1789 et à un décret organique du 20 mai 1903. Eh bien, il fallait s’adapter aux réalités

économiques et sociales. Il fallait répondre aux mutations de la délinquance. Il fallait resserrer

les liens entre les gendarmes et les policiers. 3

Mais l'unité n'est pas l'uniformité. La Gendarmerie nationale a conservé dans la réforme son

originalité, c'est-à-dire ce statut de force à statut militaire, au service de missions d'ordre civil

en France, ou en opérations extérieures, comme ce fut le cas récemment en Haïti il y a un an

ou tout récemment en Côte d'Ivoire, et je veux dire combien les gendarmes s'y sont

particulièrement distingués. Je veux aussi évoquer l'Afghanistan, où près de 200 gendarmes

assurent en ce moment même l'encadrement et la formation des futurs policiers afghans.

Avec le rapprochement entre la police et la gendarmerie, nous avons cherché à rationaliser des

moyens dont nous savons qu'ils ne sont pas illimités. Mais surtout ce rapprochement relève

d'une logique opérationnelle, parce que les deux forces sont appelées à lutter contre les

mêmes phénomènes de délinquance. D'un côté la Police nationale a développé le concept de

police d'agglomération, de l'autre la Gendarmerie met en place celui de police des territoires.

Et l'objectif est simple : il s'agit d'assurer partout et pour chaque citoyen un niveau de sécurité

identique, une même réponse en matière d'assistance, de prévention et de répression.

Sous l'impulsion du Président de la République et grâce à l'action qui est celle des gendarmes

et des policiers, cette politique de sécurité a gagné en impact et elle a donné des résultats. Je

n'ai pas besoin de rappeler les chiffres, je veux simplement dire qu’une politique de sécurité

qui réussit c'est une politique qui fait reculer la délinquance, c'est une politique qui permet

d'augmenter le taux d'élucidation des affaires, c'est une chaîne pénale qui fonctionne. Mais,

nous sommes en face d'une délinquance qui évolue presque plus vite que les méthodes

nouvelles que nous mettons en place, que les réformes que nous réalisons, que les adaptations

qui sont les nôtres, et donc, il faut en permanence avoir présent à l'esprit cette nécessité

d'adapter les structures, de faire appel aux technologies les plus modernes, comme on l'a vu

tout à l'heure, tout en respectant les traditions et les valeurs qui sont celles de nos forces

sécurité.

Je veux évoquer la lutte pour la Sécurité routière  qui a connu elle aussi une évolution

marquée, c'est un sujet évidemment extrêmement sensible, et je ne peux pas en venant ici

dans ce département ne pas me souvenir du terrible accident de la descente de Laffrey il y a

quatre ans, où étaient décédés des pèlerins polonais. Vous savez, en 1976, il y avait 20.000

morts sur les routes françaises. Il y a dix ans, il y avait encore 8.000 morts sur les routes

françaises, et en 2010, on est passé pour la première fois en dessous des 4.000 morts, et 4.000

morts c'est encore beaucoup trop.

Je regardais les chiffres tout à l'heure pour votre département ; même s'ils sont en baisse, 27

décès, je crois, pour l'année passée, ce sont des chiffres qui sont considérables à l’échelle de

notre pays et nous avons le devoir de continuer la  lutte pour assurer la sécurité de nos

concitoyens sur les routes.

Et assurer la sécurité de nos concitoyens sur les routes, c’est d’abord leur demander de

respecter les règles. J’entends bien toutes les remarques et toutes les critiques de tous ceux qui

sont confrontés, parce qu’ils roulent beaucoup, aux contrôles, mais enfin, les règles sont les

mêmes pour tout le monde. Elles doivent être respectées, elles doivent être respectées parce

qu’elles sauvent des vies, la limitation de la vitesse, le respect du code de la route, le respect

des règles qui conduisent à ne pas prendre la route après avoir bu ou encore pire s’être drogué.

Mais le respect des règles c’est aussi et tout simplement le respect de la vie en société. Et

quand on commence à choisir les règles que l’on veut respecter et celles que l’on ne veut pas

respecter, alors c’est l’ensemble de l’organisation de notre société qui est menacé.

Nous ne nous satisfaisons pas de ce bilan sur la sécurité routière comme sur la lutte contre la

délinquance. On ne peut pas seulement produire des  chiffres. Il faut répondre à l’attente 4

légitime des Français dont l’insécurité mine la confiance dans l’avenir. Nous devons

poursuivre notre effort face aux nouvelles formes de délinquance et nous devons continuer à

chercher les solutions les plus efficaces et les modes de fonctionnement les plus pertinents.

C’est dans cet esprit que le ministre de l’Intérieur, Claude GUEANT, vient de donner des

directives pour renforcer la synergie entre les forces et il s’est appuyé sur un certain nombre

d’expériences qui ont été conduites et en particulier sur des expériences qui ont été conduites

ici dans l’Isère. Il y a en effet des problématiques de sécurité communes à la police et à la

gendarmerie qui demeurent dans les zones charnières entre les agglomérations, les territoires

ou les départements c’est-à-dire entre les aires de compétences respectives des gendarmes et

des policiers.

C’est l’objet de la coordination opérationnelle renforcée entre les agglomérations et les

territoires que d’y remédier et le préfet de l’Isère, Eric Le DOUARON , en est l’un des

promoteurs depuis sa prise de fonction, il y a près d’un an maintenant.

Cette coordination opérationnelle c’est un atout.

En Isère, les résultats sont là avec une délinquance qui continue d’enregistrer une baisse avec

un taux de résolution des affaires qui progresse de près de 8 % par rapport à la même période

en 2010. Mais la sécurité n’est pas le domaine exclusif de l’Etat. Les élus et leur police

municipale sont tout particulièrement impliqués. Les contacts directs entre les maires, les

gendarmes et les policiers ainsi que la coordination entre les polices municipales et les forces

de gendarmerie ou de police nationale garantissent une sécurité globale qui bénéficie de tous

les leviers d’action locaux.

Le renforcement du lien de confiance noué entre les forces de l’ordre et les habitants, permet

également d’associer la population à sa propre sécurité. Il s’agit de promouvoir la solidarité

citoyenne pour une meilleure sécurité de tous. Je veux dire que la sécurité c’est l’affaire des

forces de sécurité, c’est l’affaire de la justice, c’est l’affaire des responsables publiques, mais

c’est aussi l’affaire de chaque citoyen et c’est en éduquant ses enfants, c’est en veillant à ce

qu’ils aillent à l’école, c’est en leur donnant l’exemple, s’agissant du respect des règles, y

compris en matière de sécurité routière, que l’on participe à construire une société plus sûre.

Ce renouveau de notre politique de sécurité, il est à l’image de l’ambition de réforme qui nous

anime depuis 2007. La France est un pays riche de traditions anciennes et profondes et cela

n’est pas renier notre héritage que de les moderniser. Tout le monde reconnaissait

l’enchevêtrement, la complexité accumulée au fil du temps de notre organisation territoriale.

Tout le monde le reconnaissait, mais lorsque des habitudes sont en passe d’être bousculées,

beaucoup préfèrent trouver soudain des vertus au statu quo. Est-ce qu’il fallait une fois de

plus ne rien faire, ne rien changer pour ne bousculer personne ? Ca n’est pas l’esprit qui nous

anime. Et nous avons engagé la loi sur la réforme des collectivités locales en 2010 et le

tableau des effectifs des conseillers territoriaux vient d’être voté par le Parlement. C’est donc

une réforme qui est maintenant en ordre de marche.

Dès 2014, le conseiller territorial sera l’acteur essentiel de cette nouvelle décentralisation. Elu

dans un canton, ce sera un élu de terrain, c’est le conseiller territorial qui portera la voix de la

Matheysine, à la fois à Grenoble et à Lyon. Et c’est par cet élu que la cohérence se fera entre

le département et la région.

C’est une évolution d’autant plus essentielle que la répartition des compétences et des

financements sera clarifiée, avec une clause de compétence générale maintenue pour les

communes et une spécialisation des compétences des  départements et des régions et la 5

possibilité pour toutes les collectivités de s’investir dans des domaines nouveaux

d’intervention non encore prévus par la loi, comme  ce fut le cas pour les technologies de

l’information et de la communication au cours des dernières années.

Cette réforme des collectivités locales produit déjà ses premiers effets, les tableaux de

rationalisation de l’intercommunalité sont entamés sur l’ensemble du territoire.

La procédure d’élaboration des schémas départementaux de coopération intercommunale a été

engagée.

Cette démarche accorde une place très importante au dialogue avec les élus. Je sais qu’ici en

Isère cette concertation est intervenue très en amont, et je sais que l’association des maires y a

joué un rôle très important.

Je sais aussi que dans la Matheysine, il y a un enjeu fort de rapprochement de trois

intercommunalités, qui existent sur ce territoire du sud de l’Isère.

Ici comme dans d’autres départements, des élus ont  regretté les délais d’élaboration du

schéma qui leur paraissait court au regard des ambitions affichées. Ces délais ont été voulus

par le Parlement, qui a souhaité que la rationalisation de l’intercommunalité soit achevée

suffisamment longtemps avant les élections municipales de 2014. Et c’est donc la date du 1

er

juin 2013 qui s’impose, parce qu’elle a été votée par l’Assemblée nationale et le Sénat.

Mais j’ai déjà eu l’occasion de le dire et je veux  le répéter devant vous, il ne faut pas

s’attacher à la seule question du respect scrupuleux des délais, ce qui compte c’est l’intensité

de la concertation, c’est la solidité des orientations posées. Et c’est la raison pour laquelle

avec le ministre de l’Intérieur nous avons offert la possibilité dans les cas où c’est nécessaire

de se donner un peu plus de temps pour conduire les discussions. L’important c’est d’aboutir.

Si on aboutit dans les délais c’est mieux, si on aboutit un peu après les délais, cela n’est pas

grave du moment que l’état d’esprit général qui préside à la réflexion et à la concertation est

bien celui de rationaliser notre organisation, d’être plus efficace, d’aller vers une plus grande

mutualisation des moyens et au fond d’adapter notre pays aux enjeux qu’il doit chaque jour

affronter.

Donner une nouvelle impulsion aux territoires c’est aussi consolider les finances des

collectivités locales.

Depuis la loi de finances pour 2010, nous avons mis en œuvre la réforme de la taxe

professionnelle. Elle a été évidemment considérablement critiquée. Je pense que chacun

constate aujourd’hui qu’une bonne partie de ces critiques étaient très excessives. Et nous

avons en face de cette réforme une reprise considérable des investissements des entreprises.

Pour l’année 2011, c’est près de 17 % d’investissements supplémentaires que les entreprises

vont faire. Il y a une part naturellement qui est liée à la reprise de l’activité, à la croissance

économique. Mais il y a une part aussi qui est liée aux mesures que nous avons prises pour

alléger de 5 milliards d’euros la fiscalité des investissements des entreprises ou encore pour

aider les entreprises qui investissent dans la recherche et dans l’innovation.

Après une année de transition en 2011, tous les nouveaux outils fiscaux seront donc en place

en 2012. Au-delà des ajustements qui ont été nécessaires pour une réforme d’une ampleur

considérable, je retiens que les nouveaux outils créent des ressources dynamiques en lien

direct avec les activités économiques dans un contexte de croissance qui repart.

Nous avons aussi porté une attention particulière à la péréquation des ressources entre

collectivités et cette péréquation bénéficie largement aux communes des espaces ruraux.  6

Des ressources fiscales plus efficaces, des ressources fiscales plus dynamiques, une

péréquation renforcée, c’est autant de marges de gestion pour les collectivités locales, tout en

restant dans la trajectoire de redressement des comptes publics qui conditionne

l’indépendance financière de notre pays.

Nous ne sommes pas dans une compétition entre l’Etat d’un côté et les collectivités

territoriales pour savoir qui fait le plus, qui fait le moins, qui aide le plus, qui aide le moins.

Nous sommes devant un défi à relever qui est de réduire l’endettement de notre pays.

1.500 milliards d’euros de dettes accumulées depuis 36 ans, 45 milliards d’intérêts payés

chaque année aux banques qui nous prêtent de l’argent, c’est une situation dangereuse. Et

c’est une situation qui ne peut pas durer. Et on a bien vu, on voit bien avec ce qui se passe

autour de nous en Europe que l’époque où on pouvait considérer que les Etats étaient

intouchables et que leur situation financière était sans conséquence, cette époque-là est

révolue. Et désormais, si nous voulons rester un pays indépendant, si nous voulons continuer à

emprunter à des taux bas, c’est-à-dire à financer notre développement, si nous voulons que les

générations qui nous suivent ne portent pas un regard extrêmement critique sur l’action qui a

été la nôtre, alors il faut désendetter notre pays . Et pour désendetter notre pays, il n’y a pas

trente six solutions, il faut que toutes les sources de la dépense publique fassent l’objet d’un

effort de rationalisation, de modernisation, l’Etat, les collectivités territoriales, l’ensemble de

notre système social. C’est un impératif. Je dis d’ailleurs que cet impératif, au-delà des joutes

préélectorales, c’est un impératif qui s’imposera à tout le monde.

Nous avons aussi décidé de redonner des marges de manœuvre aux collectivités locales en

desserrant les contraintes des normes.

Nous avons mis en place en 2010 un moratoire des normes nouvelles. 

Une commission d’élus a été mise en place qui examine désormais les projets de textes

réglementaires avant leur publication. 

Et cette commission est de plus en plus exigeante, et c’est normal, vis-à-vis des services de

l’Etat qui élaborent les normes, souvent sans se préoccuper des conséquences qu’elles auront

sur les collectivités locales, et sur leurs finances.

A l’automne, une proposition de loi d’allègement de normes opposables aux collectivités

territoriales sera examinée. 

Je tiens à ce que ces travaux d’allègement soient menés à bien avant 2012.

Enfin, notre attention aux territoires ruraux est renforcée. 

Il y a un peu plus d’un an, le comité interministériel d’aménagement du territoire consacré

aux territoires ruraux, qui a fait suite d’ailleurs à une large consultation, a pris des décisions

pour favoriser l’égalité territoriale.

Je veux évoquer la mobilisation des investissements d’avenir sur le haut et le très haut débit.

Nous avons en effet décidé de consacrer près de 30  milliards d’euros aux investissements

d’avenir pour stimuler la reprise de notre économie, une partie importante de ces dépenses 7

d’avenir sera dirigée vers les nouvelles technologies de l’information, et dans ce cadre-là, vers

l’accès de tous les territoires à ces nouvelles technologies.

C’est aussi le financement de 250 maisons médicales. 

C’est la signature d’un accord avec 11 opérateurs de services publics pour expérimenter, dans

23 départements, la mutualisation des points d’accès aux services au public.

C’est l’engagement d’une deuxième génération de pôles d’excellence rurale, aujourd’hui mise

en place.

C’est encore la création d’une dotation d’équipement des territoires ruraux, d’un montant de

615 M€, destinée à cofinancer les projets locaux. 

J’avais aussi, à l’occasion des 25 ans de la loi « montagne », annoncé le lancement d’un bilan

de ce texte emblématique. 

Les inspections générales et le Conseil national de la Montagne viennent d’achever ce travail

de bilan. 

Je réunirai donc à l’automne le Conseil national de la Montagne pour tirer tous les

enseignements du travail qui a été fait, et je sais que vous y serez très attentifs.

Voilà, mesdames et messieurs, monsieur le maire et mon cher ami, le mouvement de réforme

que nous avons lancé en 2007 est en train de porter ses fruits et je veux croire qu’avec le

temps, malgré les débats, malgré les difficultés, sa pertinence s’imposera de plus en plus dans

les esprits et dans les faits. 

Mais il y a une chose qu’il me tient à cœur de dire ici aujourd’hui : c’est que contrairement à

ce discours convenu, que j’entends d’ailleurs depuis trente ans, dans la bouche des élus de

droite quand ils sont dans l’opposition, et dans la bouche des élus de gauche quand ils sont

dans l’opposition, cette politique n’est pas une politique de «casse des services publics». Ça

n’est pas une politique d’abandon des territoires. Rien n’est plus faux et rien n’est plus injuste. 

Il s’agit d’adapter la France. Il s’agit d’adapter la France pour lui permettre de tenir son rang

dans la mondialisation. Nous modernisons les structures de notre pays pour améliorer les

missions, pour améliorer les services. Nous réformons notre organisation pour soutenir nos

territoires. Nous essayons simplement de faire vivre la République. Et faire vivre la

République, ce n’est pas sans arrêt invoquer ses mânes, c’est mettre au goût du jour une

organisation qui doit être au service de la liberté, de l’égalité et de la fraternité.

Publié dans UMP

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